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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
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INTENSIVE LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTENSIVE LINE
C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795780
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019

Présentation de la marque INTENSIVE LINE

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTENSIVE LINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18-22, rue Bernard Zone Industrielle - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTENSIVE LINE est expirée depuis le 1 juin 2019.

C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MEDICARE , ACTOR


C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société Anonyme - 18-22, rue Bernard Zone Industrielle - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 301291720


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 7 mai 2009 n°2406987 - Publication au BOPI 2009-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406422 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 24 août 2009 - Changement de dénomination n°504651 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 15 septembre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°506245 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Appareils de rééducation. Vélo, tricycles, monoroue à savoir, vélo d'appartement, monocycle. Articles de gymnastique, et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Appareils de musculation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].